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L'utilisation du site web solmarqusol.baby implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.

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Section 01

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Service Public FR
Section 02

Champ d'application des services

Les services offerts par Sol Marqu incluent le coaching d'affaires. Les détails spécifiques des services fournis peuvent être obtenus en contactant directement notre équipe.

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03
Scope of use

Paiements et commerciaux

Les modalités de paiement pour les services sont à convenir lors de la prise de contact. Nous nous réservons le droit de modifier nos tarifs à tout moment.

Reference document WIPO
04
Payments and cancellations

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Toute déviation de ces conditions doit être convenue par écrit.

Reference document HCCH
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Service Public FREU Commission
Internal conditions

Use, ownership, and limitation clauses

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05

Propriété intellectuelle

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06

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